Convention collective commerce articles sport et loisirs

Définitions et décompte, contingent, majorations, heures supplémentaires et temps de trajet, heures supplémentaires des jeunes de moins de 18 ans ...

Travail à temps partiel

Durée minimale de travail

La durée minimale de travail à temps partiel est fixée à 24 heures par semaine ou l'équivalent mensuel. Cette disposition est applicable à compter du 1-1-2016 pour les contrats en...

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Date: 2017-04-22 08:24:51
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Convention collective sport et équipements de loisirs (n ...

Salaires minima conventionnels au 1er avril 2014

Textes Extensions

Arrêté du 11 octobre 1989

Arrêté du 8 janvier 1990

Arrêté du 12 février 1990

Arrêté du 18 septembre 1990

Arrêté du 11 avril 1991

ARRETE du 13 mai 1992

ARRETE du 6 juillet 1992

ARRETE du 16 avril 1993

ARRETE du 3 novembre 1993

ARRETE du 15 novembre 1993

ARRETE du 10 juin 1994

ARRETE du 21 juillet 1994

ARRETE du 19 juin...

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Organisation du sport en France — Wikipédia

Organisation du sport en France

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L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...

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Date: 2017-04-17 12:48:18
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Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la ...

Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

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Dans chaque région française de métropole, la direction régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion sociale (DRJSCS ou DJSCS dans les régions et départements d'outre-mer) est un service déconcentré de l' État chargé...

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Date: 2017-04-17 22:10:57
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